Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANNESEXUELLES.COM
LILLY FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3322894
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014
PANNESEXUELLES.COM de LILLY FRANCE

Présentation de la marque PANNESEXUELLES.COM

Déposée le 9 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LILLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANNESEXUELLES.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LILLY FRANCE domicilié(e) 13, rue Pages,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 849 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque PANNESEXUELLES.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANNESEXUELLES.COM est expirée depuis le 9 novembre 2014.

LILLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LP , GUARDIAN , DIETEXA INDEX DES DIETETICIENS A L USAGE DES PSYCHIATRES , (Marque figurative) , PROZAC LILLY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA SANTE CONJUGUEE AU FEMININ , LES RENDEZ-VOUS DU BIPOLAIRE , "Prozac 20, la référence sérotoninergique"


LILLY FRANCE Société par actions simplifiée - 13, rue Pages,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 609849153


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, revues, livres, brochures, prospectus, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, albums. Communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion d'informations sur le réseau Internet, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission d'informations accessibles via des bases de données et des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques, transmission de messages et d'informations par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmission tels que ondes, satellites, réseau Internet. Formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.